Mentions légales

Mentions Légales

Veuillez consulter les informations légales suivantes concernant l’utilisation du site. Elles fournissent des détails essentiels sur la propriété du site, les droits d’utilisation des contenus, ainsi que les politiques en matière de données personnelles et de responsabilité.

1. Éditeur du Site

Nom : Virgil RAMBOZ (Vart Graphic artiste auteur : entrepreneur individuel)
SIREN : 912782927
Code APE : 9003A
Adresse : 5, place de l’hôtel de ville, 39000 Lons le Saunier, France
Email : vart.graphic39@gmail.com
Téléphone : 0667067609
Directeur de la publication : Virgil RAMBOZ

2. Hébergement du Site

Hébergeur : WordPress, Automattic Inc.
Adresse : 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, United States of America

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, logos) présents sur le site sont créés par Vart Graphic. Ces contenus sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisés sans l’autorisation expresse de l’auteur. Toute utilisation, reproduction ou modification non autorisée est strictement interdite.

4. Responsabilité

Le contenu du site est la propriété exclusive de Vart Graphic. Il est strictement interdit de réutiliser, télécharger, ou reproduire les créations présentes sur ce site, sauf dans le cadre d’un contrat signé avec les clients. L’enregistrement des créations pour un usage personnel ou commercial est également interdit sans autorisation.

5. Données Personnelles

Le site peut collecter des données personnelles via des formulaires de contact dans le but de répondre aux demandes des clients et de prendre contact avec eux. Ces données sont traitées dans le respect de la confidentialité et ne sont jamais partagées avec des tiers sans l’autorisation de la personne concernée.

6. Liens Hypertextes

Le site contient des liens vers des plateformes externes, notamment les réseaux sociaux de Vart Graphic. Il décline toute responsabilité quant au contenu des pages externes sur lesquelles il n’exerce aucun contrôle.

7. Droit Applicable

Le site s’adresse principalement à une audience française, mais n’est pas fermé à l’international. Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Retour en haut